Un Management Package, c’est un accord global et personnalisé. L'intéressement au capital du Manager étant l'élément central du Management Package, il convient, lors de sa mise en place, de définir précisément :
Les modalités et conditions d'accès immédiat et/ou différé du Manager au capital grâce à un ou plusieurs outils d'intéressement Le niveau de participation au capital du Manager et le montant de son investissement financier Les droits du Manager sur ses titres (nantissement, cessibilité, démenbrement, etc.) Le calendrier et les conditions de liquidité de la participation du Manager Le sort de la participation du Manager en cas de départ avant la période de liquidité (par exemple, rachat par les autres actionnaires dans des conditions préétablies) Le partage de valeur entre le Manager et les autres actionnaires en cas de revente de l’entreprise (partage de plus-value par les actionnaires non actifs dans l’entreprise au profit du Manager).
Les modalités et conditions d'accès immédiat et/ou différé du Manager au capital grâce à un ou plusieurs outils d'intéressement Le niveau de participation au capital du Manager et le montant de son investissement financier Les droits du Manager sur ses titres (nantissement, cessibilité, démenbrement, etc.) Le calendrier et les conditions de liquidité de la participation du Manager Le sort de la participation du Manager en cas de départ avant la période de liquidité (par exemple, rachat par les autres actionnaires dans des conditions préétablies) Le partage de valeur entre le Manager et les autres actionnaires en cas de revente de l’entreprise (partage de plus-value par les actionnaires non actifs dans l’entreprise au profit du Manager).
Tous ces aspects sont développés sur ce site d’information.
A côté de l'intéressement du Manager au capital, les conditions d'emploi du Manager font également partie intégrante du Management Package, que ce soit dans le cadre d'un contrat de travail ou, comme c'est plus fréquemment le cas, en qualité de mandataire social :
Rémunération fixe et modalités de sa révision Rémunération variable et modalités de fixation Primes exceptionnelles Avantages en nature Mutuelle et prévoyance Congés rémunérés (notamment pour les mandataires sociaux) Garantie d’emploi. Un Management Package doit définir précisément les modalités selon lesquelles le Manager est tenu de réaliser sa mission :
Prérogatives propres et relations avec les organes sociaux de contrôle (définition des marges de manœuvre du Manager dans l’exercice de ses fonctions) Ressources humaines affectées au Manager (middle management, assistant(e), etc.) Ressources matérielles et budgets à disposition du Manager (par exemple, budget promotionnel pour un responsable des ventes) Assurance responsabilité civile des mandataires sociaux Organisation des délégations de pouvoir. Les conséquences du départ du Manager de son entreprise doivent être prévues par le Management Package sur les aspects suivants :
Contenu, durée, territoire et rémunération de la clause de non-concurrence Montant et conditions d'octroi d'indemnités conventionnelles de départ Pour les Managers non salariés, couverture chômage (GSC) Reconstitution des droits à ASSEDIC. Les composantes d’un Management Package autres que celles relatives l'intéressement au capital ne sont pas abordées sur ce site d’information.
Rémunération fixe et modalités de sa révision Rémunération variable et modalités de fixation Primes exceptionnelles Avantages en nature Mutuelle et prévoyance Congés rémunérés (notamment pour les mandataires sociaux) Garantie d’emploi. Un Management Package doit définir précisément les modalités selon lesquelles le Manager est tenu de réaliser sa mission :
Prérogatives propres et relations avec les organes sociaux de contrôle (définition des marges de manœuvre du Manager dans l’exercice de ses fonctions) Ressources humaines affectées au Manager (middle management, assistant(e), etc.) Ressources matérielles et budgets à disposition du Manager (par exemple, budget promotionnel pour un responsable des ventes) Assurance responsabilité civile des mandataires sociaux Organisation des délégations de pouvoir. Les conséquences du départ du Manager de son entreprise doivent être prévues par le Management Package sur les aspects suivants :
Contenu, durée, territoire et rémunération de la clause de non-concurrence Montant et conditions d'octroi d'indemnités conventionnelles de départ Pour les Managers non salariés, couverture chômage (GSC) Reconstitution des droits à ASSEDIC. Les composantes d’un Management Package autres que celles relatives l'intéressement au capital ne sont pas abordées sur ce site d’information.